Question
Dans de telles situations, la garantie devrait être ignorée. Si l’utilisation du traitement de substitution devrait entraîner des exigences de fonds propres plus élevées, alors le calcul doit être effectué comme s’il n’y avait pas de garantie.
Réponse
Les créances garanties par l’immobilier résidentiel ou commercial doivent être saisies dans l’une des lignes spécifiques prévues pour ces expositions. Ces expositions devraient être traitées comme non garanties et inscrites dans les colonnes « expositions brutes » et « expositions non garanties », à moins qu’il y ait une garantie supplémentaire éligible.
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